Congé sans solde

Traitement des 2 premiers mois du congé sans solde

Pour les congés sans solde d’un maximum de 2 mois ou pour les 2 premiers mois d’un congé sans solde plus long, les dispositions suivantes s’appliquent:

• Votre assurance d’épargne et de risque ne change pas, c.-à-d. qu’elle demeure telle qu’elle était avant le début du congé sans solde.
• Toutes les cotisations de l’assurance d’épargne et de risque doivent être versées par vous-même (en fonction de l’échelle de cotisation que vous avez choisie) ainsi que par la société sur vos crédits de retraite et d’épargne conformément au règlement de la Caisse de pensions.

Traitement du congé sans solde d’une durée supérieure à 2 mois

En cas de congé sans solde de plus de deux mois, vous avez trois possibilités de poursuivre l’assurance d’épargne et de risque auprès de la Caisse de pensions Novartis pour la période du congé suivant les deux premiers mois.

Option 1: suspension des cotisations

• Pour la durée du congé sans solde de plus de 2 mois, vos cotisations et les cotisations versées par l’entreprise sont suspendues à l’expiration des 2 premiers mois.
• Si une demande d’assurance est effectuée après le deuxième mois de congé, mais avant la reprise du travail, vous pouvez uniquement prétendre à la prestation de libre passage calculée à partir de la date du début du congé.
• Vous pouvez combler à tout moment la lacune en présence dans la Caisse de pensions.

Option 2: poursuite de l’assurance risque

• Pour la période du congé sans solde de plus de 2 mois, vos cotisations et celles de l’entreprise ne sont poursuivies que pour l’assurance risque.
• La reprise des cotisations d’épargne a lieu à l’expiration du congé sans solde.

Option 3: poursuite intégrale de l’assurance

• Pour la durée du congé sans solde et une assurance intégrale au-delà des 2 premiers mois, vous devez verser en plus de vos propres cotisations les cotisations d’épargne et de risque de l’entreprise.